<linearGradient id="sl-pl-stream-svg-grad01" linear-gradient(90deg, #ff8c59, #ffb37f 24%, #a3bf5f 49%, #7ca63a 75%, #527f32)
Loading ...

Conditions d’Utilisation

Acceptation des Conditions

En accédant ou en utilisant Bellybat, vous acceptez d’être lié par ces Conditions d’Utilisation et toutes les lois et réglementations applicables. Si vous n’acceptez pas ces conditions, vous ne devez pas utiliser ce site web. Le contenu de ce site est protégé par les lois applicables sur la propriété intellectuelle et les marques.

Licence Limitée

Nous vous accordons une licence limitée, non exclusive et non transférable pour télécharger temporairement une copie des matériaux (informations ou logiciels) sur Bellybat pour un usage personnel et non commercial uniquement. Cette licence ne transfère pas la propriété et est soumise aux restrictions suivantes. Vous ne pouvez pas :

  • Modifier, reproduire ou copier le contenu ;
  • Utiliser le contenu à des fins commerciales ou pour un affichage public (commercial ou non commercial) ;
  • Tenter de décompiler, d’ingénierie inverse ou d’extraire autrement le code source de tout logiciel sur Bellybat;
  • Supprimer tout avis de droits d’auteur ou de propriété des matériaux ;
  • Transférer les matériaux à une autre personne ou les “dupliquer” sur un autre serveur.

Cette licence se terminera automatiquement si vous violez l’une de ces restrictions et peut être révoquée par Bellybat à tout moment. À la fin, vous devez supprimer tous les matériaux téléchargés en votre possession, qu’ils soient au format électronique ou imprimé.

Exclusion de Garanties

Les matériaux sur Bellybat sont fournis “en l’état” et “selon disponibilité”. Bellybat ne donne aucune garantie, expresse ou implicite, y compris mais sans s’y limiter, les garanties de qualité marchande, d’adéquation à un usage particulier ou de non-contrefaçon. Nous ne garantissons pas l’exactitude, la fiabilité ou l’exhaustivité de toute information sur ce site ou sur tout site qui y est lié.

Limitation de Responsabilité

Dans toute la mesure permise par la loi, Bellybat et ses fournisseurs ne seront pas responsables de tout dommage de quelque nature que ce soit (y compris, sans limitation, la perte de données, la perte de profits ou l’interruption d’activité) résultant de l’utilisation ou de l’incapacité d’utiliser ce site web, même si Bellybat a été informé de la possibilité de tels dommages.

Certaines juridictions ne permettent pas l’exclusion de garanties implicites ou la limitation de responsabilité pour les dommages accessoires ou consécutifs, ces limitations peuvent donc ne pas s’appliquer à vous.

Exactitude des Informations

Le contenu sur Bellybat peut contenir des erreurs techniques, typographiques ou photographiques. Nous ne garantissons pas que les matériaux soient exacts, complets ou actuels. Nous pouvons apporter des modifications aux matériaux à tout moment sans préavis, mais nous ne sommes pas obligés de les mettre à jour.

Liens vers des Tiers

Bellybat peut contenir des liens vers des sites web de tiers. Nous n’examinons ni ne contrôlons ces sites web et ne sommes pas responsables de leur contenu. L’inclusion de tout lien n’implique pas d’approbation. L’utilisation de tout site lié se fait à vos propres risques.

Modifications des Conditions

Bellybat se réserve le droit de mettre à jour ou de réviser ces Conditions d’Utilisation à tout moment sans préavis. En continuant à utiliser le site après que des modifications ont été apportées, vous acceptez d’être lié par les conditions révisées.

Droit Applicable

Ces Conditions d’Utilisation seront régies et interprétées conformément aux lois de l’État de Californie, États-Unis, sans égard à ses principes de conflit de lois. Vous acceptez de vous soumettre à la juridiction exclusive des tribunaux situés en Californie pour la résolution de tout litige découlant de ou lié à ces Conditions.

Botão Voltar ao topo